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En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié par les conditions suivantes (« Conditions de service », « Conditions »), y compris les conditions supplémentaires et les politiques auxquelles il est fait référence dans les présentes et/ou qui sont accessibles par hyperlien. Les présentes conditions d’utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans s’y limiter, les utilisateurs qui sont des navigateurs, vendeurs, clients, commerçants et/ou auteurs de contenu.

Veuillez lire attentivement les présentes conditions d’utilisation avant d’accéder à notre site Web ou de l’utiliser. En accédant au site Web ou en utilisant une partie de celui-ci, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas toutes les conditions du présent accord, vous ne pouvez pas accéder au site Web ni utiliser les services. Si les présentes conditions d’utilisation sont considérées comme une offre, leur acceptation est expressément limitée à ces conditions d’utilisation.

Toutes les nouvelles fonctionnalités ou tous les nouveaux outils ajoutés à la boutique actuelle sont également soumis aux conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des conditions générales sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site Web. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications. Si vous continuez à utiliser le site Web ou à y accéder après la publication de modifications, vous acceptez celles-ci.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

 

SECTION 1 - DISPOSITIONS RELATIVES À LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant les présentes conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans le pays où vous résidez, ou avoir atteint l’âge de la majorité dans le pays où vous résidez et nous avoir autorisés à permettre à vos enfants mineurs d’utiliser ce site Web.

Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois en vigueur dans votre pays (y compris, sans s’y limiter, les lois sur les droits d’auteur) dans le cadre de l’utilisation du service.
Vous ne devez transmettre aucun ver ni virus ni aucun autre code de nature destructrice.
Toute violation de l’une des conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux et (b) des modifications visant à l’adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter aucune partie du service, ni son utilisation ou son accès, ni aucun contact sur le site Web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont fournis uniquement par souci de commodité et ne limitent ni ne modifient d’aucune autre manière les présentes conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Le contenu de ce site Web est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas servir de seul fondement à la prise de décisions sans consulter des sources d’information primaires, plus précises, plus complètes ou plus récentes. 

Ce site Web peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas nécessairement à jour et sont fournies uniquement à titre informatif. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site Web à tout moment, mais nous ne sommes pas tenus de mettre à jour les informations qu’il contient. Vous acceptez qu’il vous incombe de suivre les modifications apportées à notre site Web.

 

SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) à tout moment, sans préavis.
Nous ne sommes responsables envers vous ni envers aucun tiers d’aucune modification, modification de prix, suspension ou interruption du service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.

Nous nous sommes efforcés de représenter aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits affichés dans la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que les couleurs s’afficheront correctement sur l’écran de votre ordinateur.
Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou services à une personne, à une région géographique ou à une juridiction particulière. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en utilisant l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent avoir été passées par des commerçants, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous vous engagez à fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour les informations de votre compte et autres informations, notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

 

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons, ne contrôlons ni n’influençons.

Vous reconnaissez et acceptez que nous vous fournissions l’accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition, et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d’outils facultatifs de tiers ou s’y rapportant.
Toute utilisation des outils facultatifs proposés sur le site Web se fait à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer de connaître et d’accepter les conditions auxquelles ces outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés.
Nous pourrons également proposer à l’avenir de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités sur le site Web (notamment en mettant à disposition de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou ces nouveaux services seront également soumis aux présentes conditions d’utilisation.

SECTION 8 - LIENS VERS DES TIERS

Certains contenus, produits et services accessibles par l’intermédiaire de notre service peuvent contenir des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers présents sur ce site Web peuvent vous diriger vers des sites Web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation de leur contenu ou de leur exactitude, et nous ne garantissons ni n’assumons aucune responsabilité concernant les contenus ou les sites Web de tiers, ni concernant tout autre contenu, produit ou service de tiers.
Nous ne sommes pas responsables des dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, de services, de ressources, de contenus ou d’autres transactions effectuées en lien avec des sites Web tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant d’effectuer une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées au tiers concerné.

SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RETOURS ET AUTRES CONTRIBUTIONS

Si, à notre demande, vous soumettez certains contenus (par exemple des participations à un concours), ou si, sans que nous vous l’ayons demandé, vous nous envoyez en ligne, par courriel, par courrier ou par tout autre moyen des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, reproduire, publier, diffuser, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas tenus (1) de traiter les commentaires de manière confidentielle, (2) de rémunérer les commentaires ou (3) d’y répondre.

Nous sommes en droit, mais non tenus, de surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte à la propriété intellectuelle d’une partie ou aux présentes conditions d’utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit de tiers, notamment aux droits d’auteur, aux marques, aux droits à la vie privée, aux droits de la personnalité ou à tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire ou autrement illégal, offensant ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible de perturber de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou nous induire en erreur, ou induire des tiers en erreur, quant à l’origine des commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par des tiers.

SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

La transmission de données personnelles par l’intermédiaire de la boutique est soumise à notre politique de confidentialité. Pour consulter notre politique de confidentialité.

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que les informations figurant sur notre site web ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition des produits, les délais et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, de modifier ou de mettre à jour des informations, ou d’annuler des commandes si des informations figurant dans le Service ou sur tout site web associé sont inexactes, et ce à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de préciser les informations figurant sur le Service ou sur tout site web associé, y compris, sans s’y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation indiquée sur le Service ou sur tout site web associé ne doit être interprétée comme signifiant que toutes les informations figurant sur le Service ou sur tout site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

 

SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

Outre les autres interdictions énoncées dans les conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site Web ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter autrui à commettre des actes illégaux ou à y participer ; (c) pour enfreindre des règlements, règles, lois ou ordonnances locales, internationales, fédérales, provinciales ou nationales ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en raison de son sexe, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son origine ethnique, de sa race, de son âge, de son origine nationale ou de son handicap ; (f) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui affecte ou peut affecter de quelque manière que ce soit la fonctionnalité ou le fonctionnement du service, de tout site Web associé, d’autres sites Web ou d’Internet ; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui ; (i) pour envoyer des spams, hameçonner, pratiquer le pharming, l’exploration, l’indexation automatique ou le scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour perturber ou contourner les fonctions de sécurité du service, de tout site Web associé, d’autres sites Web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site Web associé si vous enfreignez l’une des utilisations interdites.

SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIE ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons ni ne déclarons que l’utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus grâce à l’utilisation du service soient exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le service pour une durée indéterminée ou interrompre le service à tout moment et sans préavis.
Vous acceptez expressément que l’utilisation du service, ou l’incapacité à l’utiliser, se fasse à vos propres risques. Le service ainsi que tous les produits et services mis à votre disposition par l’intermédiaire du service vous sont fournis (sauf indication expresse de notre part) « en l’état » et « selon leur disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ni condition d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toute garantie ou condition implicite de qualité marchande, de qualité commerciale, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de propriété et d’absence de contrefaçon.
En aucun cas heybike, nos administrateurs, dirigeants, employés, partenaires, représentants, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de blessures, pertes, réclamations ou dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs de quelque nature que ce soit, y compris, sans s’y limiter, la perte de bénéfices, de revenus ou d’économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu’ils soient fondés sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autrement, découlant de l’utilisation du service ou de produits obtenus par l’intermédiaire du service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à l’utilisation du service ou d’un produit, y compris, sans s’y limiter, les erreurs ou omissions dans le contenu, ou les pertes ou dommages de toute nature résultant de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition par l’intermédiaire du service, même si leur éventualité a été signalée. Étant donné que certains États ou certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité dans ces États ou juridictions est limitée dans toute la mesure permise par la loi.

SECTION 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité heybike, notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés à l’égard de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, présentée par un tiers en raison de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou des documents qu’elles incorporent par renvoi, ou de la violation par vos soins d’une loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes conditions d’utilisation serait jugée illégale, invalide ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la législation applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes conditions d’utilisation, sans que cette décision n’affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

SECTION 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation subsistent après la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.

Les présentes conditions d’utilisation restent en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou en cessant d’utiliser notre site Web.
Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas une condition ou une disposition des présentes conditions d’utilisation, ou si nous soupçonnons que vous ne la respectez pas, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis, et vous restez redevable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pouvons en conséquence vous refuser l’accès à nos services (ou à une partie de ceux-ci).

SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition des présentes conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes conditions d’utilisation, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site Web ou en rapport avec le service, constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous, régissent votre utilisation du service et remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toutes les versions antérieures des conditions d’utilisation).
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes conditions d’utilisation ne doit pas être interprétée au détriment de la partie qui a rédigé le texte.

SECTION 18 - DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions d’utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services sont régis par les lois du Royaume-Uni et doivent être interprétés conformément à celles-ci.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des conditions de service sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site Web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site Web pour prendre connaissance des changements. Si vous continuez à utiliser notre site Web ou à accéder au service après la publication de modifications des présentes conditions d’utilisation, vous acceptez ces modifications.

SECTION 20 - COORDONNÉES

Pour toute question concernant les conditions d’utilisation, veuillez vous adresser à eu.support@heybike.com